Déposée le 28 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCATEL RESEAUX D'ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INTERNET Omni PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCATEL RESEAUX D'ENTREPRISE domicilié(e) 52, AVENUE JEAN JAURES,92707 COLOMBES CEDEX - 92707 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 691 046 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe ROUSSEAU D MARKETING ALCATEL RESEAUX D'ENTREPRISE domicilié(e) 52, AVENUE JEAN JAURES,92707 COLOMBES CEDEX - 92707 - France.
La marque INTERNET Omni PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALCATEL RESEAUX D'ENTREPRISE SAS - 52, AVENUE JEAN JAURES,92707 COLOMBES CEDEX - 92707 - France - SIREN 424691046
Philippe ROUSSEAU D MARKETING ALCATEL RESEAUX D'ENTREPRISE - 52, AVENUE JEAN JAURES,92707 COLOMBES CEDEX - 92707 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Equipements et services de traitement de la communication informatique et de la télécommunication, à savoir : Commutateur informatique et téléphonique et fourniture d'accès au réseau Internet mondial ; service de raccordement au réseau informatique mondial.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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